B-DeniseJewelry


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Siret: 844 913 566 00015


Franchise de TVA: '' TVA non aplicable-art.293B du CGI''


 


Conditions générales de vente
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Temps de traitement
Le temps dont j'ai besoin pour traiter une commande varie. Pour plus d'informations, consultez les
descriptions des articles.
Délais de livraison estimés
France: 1-3 days
Europe: 3-5 semaines
Je ferai de mon mieux pour que ces estimations de délai soient exactes, mais il n'est pas en mon pouvoir
de les garantir. Le délai de livraison dépend également du mode de livraison que vous choisissez.
Taxes de douane et d'import
Les éventuelles taxes de douane et d'import sont à la charge des acheteurs. Je ne suis pas responsable
des délais causés par la douane. En cas de perte de colis après l'envoi de la commande n'est pas sous ma responsabilité. c'est la responsabilité du service postal choisi


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J'accepte sans problème les retours et les échanges
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Concept et production
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Coordonnées de l'hébergeur
cmonsite

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CONDITIONS GENERALES DE VENTES


Conditions générales de vente en ligne :


Les présentes conditions de vente sont conclues par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de "B-DeniseJewelry" dénommée ci-après " l’acheteur ". Objet Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre B-DeniseJewelry.com et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de B-DeniseJewelry, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par B-DeniseJewelryB-DeniseJewelry se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. Caractéristiques des biens et services proposés Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de B-DeniseJewelry.com. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le B-DeniseJewelry; les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les articles sont confectionnés en modèle unique ou en série très limitée. Les articles sont fournis dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas de la non disponibilité d'un article, il n'est pas possible de l'acquérir via le site car les stocks sont gérés en interne, il est possible d'envoyer une demande par email pour toute demande de confection d'un article en rupture de stock. . Les produits fournis par le B-DeniseJewelry sont des réalisations artisanales. Les légères irrégularités de certains articles représentent le caractère même de ces objets faits à la main surtout pour les articles fabriqués en résine. Elles ne sont pas des défauts mais ajoutent au charme de ces objets uniques. Certains produits sont revendu directement au client sans modifications par rapport au produit initial. Tarifs Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits. B-DeniseJewelry se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. B-DeniseJewelry en sa qualité d'auto-entrepreneur n'est pas assujetti à la TVA. Les prix indiqués s’entendent hors frais de port et d’emballage. Le vendeur se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Aire géographique La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, Berlgique, Suisse, dans les Dom-Tom ou à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques. Commandes L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : – remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un; – valider sa commande après l’avoir vérifiée; – effectuer le paiement dans les conditions prévues; – confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. Rétractation L'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des articles commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, les frais de retour étant à la charge de l'acheteur. Tout article retourné devra être en parfait état. Tout article endommagé ou sali par le client ne pourra être repris. L'article retourné sera remboursé, mais pas les frais de port. Le remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Passé le délai de 14 jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne pourra plus faire l'objet d'un retour, d'un remboursement ou d'un échange. Modalités de paiement Le prix est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé Paypal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le compte de l’acheteur ne sera débité que lors de l’expédition des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés ou téléchargés. À la demande de l’acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier. Livraisons Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de B-DeniseJewelry. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. 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